DPA et sous-traitants
Version du 24 octobre 2026
Conformeo privilégie systématiquement l'hébergement des données dans l'Union européenne. Le tableau ci-dessous liste les sous-traitants utilisés pour fournir le service, leur rôle et les garanties applicables.
| Sous-traitant | Rôle | Localisation | Garanties |
|---|---|---|---|
| PostHog (si consentement) | Mesure des visites, conversions et étapes d’utilisation, sans contenu de dossier | Cloud Europe (Francfort) | DPA PostHog et garanties de transfert disponibles dans sa documentation contractuelle |
| Vercel Inc. | Hébergement de l'application web | UE (déploiement Francfort) · société US | DPA + clauses contractuelles types (SCC) |
| Neon (Databricks), région Francfort | Base de données (contacts, analyses, comptes, organisations, dossiers, contrats, incidents, pièces justificatives et historiques) | UE (AWS eu-central-1, Francfort) · société US | DPA + clauses contractuelles types (SCC) |
| Brevo (Sendinblue SAS) | Emails transactionnels et rappels personnels activés par l'utilisateur | France (UE) | DPA, données hébergées en UE |
| Mistral AI (analyse des projets) | Analyse contextuelle des projets (si activée) | France (UE) | DPA, pas d'entraînement sur vos données |
| Cortecs (assistant) | Passerelle d'inférence de l'assistant : question, historique récent, contexte minimal de l'organisation | Autriche (UE), routage limité à des fournisseurs d'inférence situés dans l'UE | DPA, pas d'entraînement sur vos données |
| Mistral AI (assistant, en secours) | Modèle de l'assistant et encodage des questions si la passerelle principale n'est pas configurée | France (UE) | DPA, pas d'entraînement sur vos données |
Assistant
L'assistant de l'espace client traite, pour le compte de l'organisation cliente, les questions de ses membres et les réponses générées (conservées dans la conversation de chaque membre, tant que le compte et l'organisation existent) et un journal technique de chaque échange, sans le contenu des réponses, supprimé après 90 jours. Finalité : répondre aux questions de conformité à partir des fiches Conformeo et mesurer la qualité, les coûts et les pannes du service. Cortecs et, en secours, Mistral AI interviennent comme sous-traitants ultérieurs ; les données ne servent pas à l'entraînement de leurs modèles.
Pour les clients de l'application sur abonnement, un accord de sous-traitance (DPA) conforme à l'article 28 du RGPD est conclu avant tout traitement de données client ; il inclut la liste à jour des sous-traitants ultérieurs et la procédure de notification des changements. Demande : francois@try-again.be.